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Les Publications du Québec
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Produits en ligne

Guide d’assurance de la qualité – Sols et matériaux granulaires, édition 2024

Avril 2024

Pages liminairesCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Tables des matièresCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

  1. DéfinitionsCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  2. Objet du guideCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  3. IntroductionCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  4. Sols (remblais et fonds de coupe) et matériaux granulaires à usage spécifiqueCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  5. Matériaux granulaires pour sous-fondation, fondation et accotementCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  6. Matériaux granulaires pour coussin de support, enrobement et remblayage et matériaux filtrants pour drainsCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  7. Journal du contrôle en chantierCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  8. Première réunion de chantierCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
  9. Activités complémentaires liées aux travauxCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.
    AnnexesCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Document globalCe lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

VERSION ANTÉRIEURE
Édition 2023Ce lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Formulaires à télécharger (MTMD)Ce lien quitte le site du Secrétariat du Travail et ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Résumé

Le Guide d’assurance de la qualité – Sols et matériaux granulaires est destiné aux intervenants en assurance de la qualité et aux surveillants du ministère des Transports et de la Mobilité durable ou à ses mandataires, de même qu’aux entrepreneurs. Il a été élaboré en vue de fournir l’information nécessaire au personnel qui assure le respect des clauses contractuelles du Ministère en ce qui concerne les sols et les matériaux granulaires utilisés dans les infrastructures routières.

Le guide décrit les activités d’assurance de la qualité et de contrôle interne (entrepreneur) et externe (Ministère) réalisées dans le but d’assurer que les sols et les matériaux granulaires satisfont aux exigences des plans et devis.