Signalisation routière – Tiré à part - Travaux
Inclut la mise à jour 22 (Déc. 2023)
Détail de la mise à jour
Avant-propos et tableau des échéances
Pages liminaires
1. Dispositions générales
4. Travaux
Guide de détermination des limites de vitesse dans les zones de travaux routiers
Répertoire des dispositifs de signalisation routière au Québec
Résumé
Le tiré à part Travaux contient les parties du chapitre 1 relatives à la signalisation de travaux et l’intégralité du chapitre 4 du Tome V – Signalisation routière. Il présente donc, dans un format réduit, l’ensemble des normes du ministère des Transports et de la Mobilité durable relatives à la signalisation des travaux.
Ces normes ont été élaborées afin d’établir les exigences du Ministère en matière de signalisation de travaux, lesquelles revêtent un caractère obligatoire. Aussi, en vertu de l’article 303 du Code de la sécurité routière, toute personne qui effectue des travaux de construction ou d’entretien ou, encore, un contrôle routier doit installer, pour la durée de ceux-ci, une signalisation conforme aux normes du présent tiré à part lorsqu’une telle obligation y est indiquée.
Ces normes permettront d’uniformiser la signalisation de travaux afin d’en faciliter la compréhension et d’accroître la sécurité des travailleurs et des usagers de la route.
Le présent tiré à part est un outil de travail présenté dans un format plus pratique, indispensable aux personnes responsables de l’installation et de l’entretien de la signalisation de travaux tant au ministère des Transports et de la Mobilité durable que dans les municipalités et les entreprises effectuant des travaux le long des chemins publics.